MENTIONS LEGALES
Propriété et usages
• Le présent site [www.restaurant-lombard.com] est la propriété
du Restaurant Lombard, gérant Bernard Lombard, à Xertigny 88220. Tous droits réservés. Etablissement enregistré au Registre du Commerce d'Epinal (Vosges)
sous le N° 326 848 548.
• Ce site n'a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale
de l’Informatique et des Libertés [
CNIL].
• Conception :
CLB
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apportées par le propriétaire lui-même, sans notification préalable auprès du designer, après la mise
en service du site n'engagent pas la responsabilité des concepteurs
du site. Toute erreur, fausses informations ou défaut des pages apparaissant
après la mise en oeuvre et le contrôle effectués par
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• Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier,
à tout moment, et sans préavis à sa clientèle, le contenu de ses pages. Les
tarifs des préparations culinaires sont indiqués sous
réserve des éventuels changements de prix des fournisseurs et sont nécessaires au bon
fonctionnement de l'établissement et à la délivrance
des prestations.
Deux formulaires sont mis à disposition de la clientèle du restaurant afin de faciliter les commandes Traiteur et les réservations de repas.
Informatique et Libertés
• En application des Articles 15 et 16 de la Loi N°78-17 du 6 janvier
1978, modifiée par la Loi N°2004-801 du 6 août 2004, relative
à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous êtes
informé(e) que, conformément à l’article 27 de ladite loi, les informations
que vous communiquez via les formulaires présents sur ce site sont nécessaires
à l’exécution de la prestation offerte par le Restaurant Lombard (Réservations
en ligne). Elles sont collectées pour permettre la mise en relation de l’utilisateur
et du prestataire. Certaines informations demandées ont un caractère obligatoire.
Elles sont signalées par un astérisque. L’enregistrement de ces informations
par l’utilisateur est impératif pour le traitement de votre commande. Ainsi,
seules les demandes dont les informations obligatoires auront été correctement
renseignées seront transmises au prestataire.
• Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de
suppression des informations recueillies dans les formulaires. Vous pouvez
exercer ce droit sur simple demande par messagerie électronique adressée
au chef d'établissement [
e-mail].
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