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Port de pêche de LORIENT
Situation juridique ambiguë ?
Pour éclaircir cette situation
une requête pour excès de pouvoir a été adressée au tribunal administratif de Rennes.
Poissons de grands fonds Depuis 2002 il fallait réagir !
Mes interventions au conseil.
Le Pass-Foncier un dispositif national.
Voir conditions d’accès
TAXE ADDITIONNELLE.
J’ai fait un recours pour excès de pouvoir contre les décisions de CAP L’orient de mettre en place une taxe additionnelle sur les impôts ménages.
La méthode utilisée sans information préalable des élus me semble illégale.
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Une Thalasso à Larmor
Voir le schéma d’implantation
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La nouvelle Télé de CAP L’Orient
LA RÉNOVATION DE KERVENANEC: une opération essentiellement financée par l’État et la Région plus
Les Délégations de Service Public lorientaises sont-elles Légales?
Sur le taux de la taxe versement transport fixé à 1.8% (maximum autorisé)
L’UMP progresse à Lorient
Européennes 2009: résultats
Avec Jean-Louis BORLOO
MAÎTRISE D’OEUVRE DE L’HOTEL D’AGGLOMÉRATION AGGLOMÉRATION
24 FÉVRIER 2010
VOIR COMMUNIQUE