Mairie de Pecqueuse
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Modifié le : vendredi 2 janvier 2009 12:48:24

Comptes rendus des
Conseils municipaux

Séance du 06 octobre 2008

Ordres du jour :

  1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 24 JUIN 2008
  2. APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DU SIAL
  3. APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DU SIHA
  4. RETRAIT DES COMMUNES DE JANVRY ET GOMETZ-LA-VILLE DU SIHA
  5. RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION DES IMPOTS DIRECTS
  6. INSTAURATION D'UN TARIF POUR LES CONCESSIONS DU COLUMBARIUM DANS LE CIMETIERE COMMUNAL
  7. DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE POUR LE PROGRAMME D'AIDE A L'ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNALE 2EME TRANCHE ANNEE 2008
  8. REAJUSTEMENT DU PERIMETRE DE DROIT DE PREEMPTION URBAIN
  9. INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE
  10. MOTION AU CONSEIL GENERAL POUR UNE REALISATION RAPIDE DE LA DEVIATION DE BEL AIR A FONTENAY-LES-BRIIS
  11. MODIFICATION DE LA LONGUEUR DE LA VOIRIE COMMUNALE
  12. ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAINS NECESSAIRE A L'AMENAGEMENT D'UNE SENTE PIETONNE LE LONG DU RD 24
  13. CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE DE 2EME CLASSE
  14. QUESTIONS DIVERSES

Séance du 24 juin 2008

Ordres du jour :

  1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 09 AVRIL 2008
  2. RÉVISION DES TARIFS COMMUNAUX
  3. DÉLÉGATION AU MAIRE POUR EXERCER CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  4. CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DES VOIES ET RESEAUX DU LOTISSEMENT DES CLEMATITES
  5. DÉCISION MODIFICATIVE N°01 – EXERCICE 2008
  6. ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE C N°132
  7. REMPLACEMENT DE MONSIEUR CLAUDE DROUET AU SIAL ET AU SIA
  8. DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE L'ÉTAT RELATIVE A LA CONCEPTION, LA REALISATION ET LA FABRICATION D’UN OUVRAGE REPRISE DES « CHRONIQUES VILLAGEOISES ».
  9. MODIFICATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
  10. PRESCRIPTION DE LA MISE EN REVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (POS) ET SA TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU), ETABLISSEMENT DES MODALITES DE CONCERTATION
  11. ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRAIN DE LA PARCELLE CADASTREE ZD 29P PAR VOIE D’EXPROPRIATION
  12. DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS A LA COMMISSION INTERCOMMUNALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES
  13. QUESTIONS DIVERSES

Séance du 09 avril 2008

Ordres du jour :

  1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 31 MARS 2008
  2. COMPTE DE GESTION 2007 ASSAINISSEMENT
  3. COMPTE ADMINISTRATIF 2007 ASSAINISSEMENT
  4. BUDGET PRIMITIF 2008 ASSAINISSEMENT
  5. COMPTE DE GESTION 2007 DE LA COMMUNE
  6. COMPTE ADMINISTRATIF 2007 DE LA COMMUNE
  7. AFFECTATION DU RESULTAT 2007 DU BUDGET DE LA COMMUNE
  8. VOTE DES TAUX DES TROIS TAXES COMMUNALES
  9. BUDGET PRIMITIF 2008 DE LA COMMUNE
  10. QUESTIONS DIVERSES

Séance du 31 mars 2008

Ordres du jour :

  1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 18 FÉVRIER 2008
  2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 16 MARS 2008
  3. DÉLÉGATION AU MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22
  4. INDEMNITÉS DU MAIRE ET DES ADJOINTS
  5. INDEMNITÉS DE CONSEIL ALLOUÉE AU TRÉSORIER MUNICIPAL
  6. PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX TRAVAUX DE REVISION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS AUX DIVERSES COMMISSIONS
  7. DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION « LOI SAPIN »
  8. QUESTIONS DIVERSES

Séance du 16 mars 2008

Ordres du jour :

  1. ELECTIONS DU MAIRE
  2. CREATION DE QUATRE POSTES D’ADJOINTS
  3. ELECTIONS DES ADJOINTS AU MAIRE
  4. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DES SYNDICATS ET COMMISSIONS

Séance du 18 février 2008

Ordres du jour :

  1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 19 DECEMBRE 2007
  2. CONVENTION DE STAGE REMUNERE
  3. REVISION DU TARIF AIRES DE STATIONNEMENT
  4. MISE A JOUR DES BIENS COMMUNAUX
  5. DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE L’ETAT
  6. QUESTIONS DIVERSES