Bienvenue   Actes notariés   Bas en Basset

Page et dépouillements réalisés par Stéphane BATIGNE

Courrier

Relevés de 5500 actes notariés des études de Bas en Basset

(essentiellement pour la période de l'Ancien Régime)

ATTENTION

La lecture de ces actes est parfois très difficile et il arrive que l'auteur de ce répertoire se soit trompé ou ait été amené à des confusions de noms de dates ou de lieux. Ce travail n'est pas donc achevé, il est en évolution et soumis à comparaison avec les autres archives notariales de Bas et surtout le BMS qui se trouve aux AD 43.

1. Etude TOURTON: fond Chaleyer, cotes CHMS 1005 à 1021:

   1140 actes TOURTON  Compléments et relecture des cotes: CHMS 1005, 1006, 1007, 1009 et 1010. Nouveau 05/2008

2. Etude GIRARD: fond Chaleyer, période 1575 à 1730. Cotes CHMS 908 à 925:

   1477 actes GIRARD

3. Etude GIRARD: fond des archives départementales. Cotes 5E1672 à 5E1679.

   902 actes Girard de 1651 à 1759

4. Autres notaires GIRARD: dépouillement en cours
   • GIRARD Antoine Maurice, période 1771 à 1784. Cotes 5E1695-1696:

     227 actes Girard Antoine Maurice

   • GIRARD Jacques, période 1804 à 1839. Cote 5E1713
   • GIRARD Jean Antoine Augustin, période 1820 à 1855. Cotes 5E1714 à 5E1716
   • GIRARD Théophile, période 1855 à 1868. Cote 5E1719
   • GIRARD Théophile, période 1820 à 1855. Cote 5E1720

5. Etude THENOT: période 1740 à 1762. Cotes 5E1683 à 5E1685 :

   312 actes Thénot

6. Etude MATHIEU: période 1762 à l'An XII, quelques actes d'autres notaires de 1724 à 1761.

   561 actes MATHIEU  nouveau 01/2008

   • Cotes CHMS 941 à 975: CHMS964 ne contient que des affermages, dîmes.., CHMS973 est un répertoire des actes de M° BARJON et figurera avec ce notaire, CHMS975 n'existe plus.
   • Cotes CHMS768 et CHMS805.
   • Cote CHMS620: ce sont des répertoires, avec peu de dates. Période d'après la Révolution.

7. Etude BARJON: période 1763 à 1785 avec quelques actes antérieurs (1742 à 1758). Il existe aussi un répertoire de ces actes, établi par M° MATHIEU lors du décès de M° BARJON. mais ces relevés sont très sommaires.

   442 actes BARJON  nouveau 04/2008

8. Etude FAVIER: dépouillement en cours
   • FAVIER dans le Fond Chaleyer: CHMS 867 à 873, période de 1702 à 1743. Il faut demander les cotes CHMS867/1 (3 liasses) et 867/3.

     146 actes Favier

   • FAVIER dans le fond des archives départementales: Cotes 5E1680 à5E1682, période 1723 à 1756 et quelques actes hors période;

     275 actes Favier

9. Etude ROZIERS: très peu d'actes, de 1763 à 1769. Cote 5E 1689

   18 actes Rozier  nouveau 04/2008

   Pour le reste, patience